Les députés français poursuivent ce samedi l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026. Le gouvernement a exhorté l'Assemblée nationale à adopter rapidement la partie « recettes » du texte, avertissant que son rejet bloquerait l'ensemble des débats, y compris une mesure importante sur les retraites.
Le ministère des Relations avec le Parlement a publié un communiqué vendredi soir pour accélérer les discussions. «Cette adoption n'est pas un détail technique: sans cela, la discussion sur les dépenses ne pourra pas avoir lieu», a précisé le ministère. En cas de rejet de la partie recettes, le texte serait transmis au Sénat dans sa version initiale, sans examen des dépenses.
Taxes adoptées et rejetées
Vendredi soir, les députés ont voté une taxe sur les boissons énergisantes alcoolisées. Cette mesure cible les produits mélangeant alcool fort, stimulants et ingrédients sucrés ou aromatisés. Les parlementaires ont qualifié ces boissons de «un fléau» lors de la séance plénière. Un amendement a également élargi le champ d'application d'une taxe sur les « premix », ces mélanges d'alcool et de boissons non-alcoolisées sucrées.
En revanche, les députés ont rejeté plusieurs amendements fiscaux. Les propositions concernant les taxes sur le tabac et les sucres ajoutés dans les aliments transformés n'ont pas été adoptées. Des amendements visant à réglementer la fabrication, la commercialisation et la taxation des sachets de nicotine ont également été écartés.
Note : Cet article a été créé avec l'Intelligence Artificielle (IA).
